Propriétaire du site et Responsable publication
Fabrice Millet
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77 130 Dormelles
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Hébergement :
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Création site web et référencement
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Crédits
Photos : Fabrice Millet, Pixabay, Wikipedia
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Immatriculation
Entrepreneur Individuel Fabrice Millet – GeoSainBioOse
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TVA non applicable, art 293B du CGI
Numéro d’identification TVA : Sans objet
Numéro de TVA intracommunautaire : Sans objet
Service de médiation
Numéro d’adhérent: CNPM19579.
Si vous n’êtes pas parvenu à résoudre votre litige après nous avoir adressé une réclamation écrite (courrier ou courriel), datée, rappelant les circonstances qui ont donné lieu au différend et ce que vous réclamez, vous pourrez saisir le médiateur de la consommation, désigné ci- dessous, si vous avez reçu une réponse écrite négative de notre part ou pas de réponse deux mois après l’envoi de votre réclamation.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1
du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est :
MEDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT/MED CONSO DEV
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://www.medconsodev.eu
ou par voie postale en écrivant à :
MEDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT/MED CONSO DEV
Centre d’Affaires Stéphanois SAS
IMMEUBLE L’HORIZON – ESPLANADE DE FRANCE
3, RUE J. CONSTANT MILLERET – 42000 SAINT-ÉTIENNE
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